Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IMI PACIFIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1162651
Date de dépôt :
13/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de IMI PACIFIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1981 par la Société Anonyme (SA) IMI PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMI PACIFIC domicilié(e) 101 à 109, rue des Alliés, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162651.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1991.

IMI PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFERT


IMI PACIFIC (S.A.) - 101 à 109, rue des Alliés, 38100 GRENOBLE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Chauffe-eau et tous appareils et réservoirs pour la production d'eau chaude.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.